COUPON SPORT
2024/2025


Ce dispositif est destiné aux familles résidantes de la commune de Bourg Saint Maurice - Les Arcs ET ayant un ou plusieurs enfants de 6 mois jusqu' au CM2

Enfant :
Nom *
Prénom *
Date de naissance *
(dd/mm/yyyy)
Scolarisée en classe de (septembre 2024) *

Représentant légal :
Nom *
Prénom *
Adresse postale de résidence *
Code postal de résidence *
Ville de résidence *
E-mail *
Téléphone *
Justificatif de domicile *
(Première page de l’avis d’imposition)
Justificatif de filiation *
(Livret de famille des parents et de l’enfant)
Justificatif de filiation
(Livret de famille des parents et de l’enfant)
Attestation de quotient familial de moins de 3 mois
(Sans justificatif le QF 6 est appliqué)

J’accepte que les données transmises soit traitées conformément aux mentions RGPD. *

Je certifie sur l’honneur :
Être le représentant légal du mineur bénéficiaire et atteste qu’il réside à mon domicile borain. *
L’exactitude des renseignements portés sur ce document ainsi que la sincérité des pièces jointes. *
Je m’engage à utiliser ce coupon pour cet enfant et pour une seule inscription pour la saison en cours. *





Les informations recueillies sur ce formulaire font l'objet d'un traitement par la commune de Bourg Saint Maurice - Les Arcs afin d'assurer la mise à disposition d’un coupon-sport donnant droit à une réduction auprès des associations partenaires du dispositif . La base légale du traitement est le consentement.

Les données sont conservées pendant une année à partir de la demande.

Vous pouvez accéder aux données vous concernant, les rectifier, demander leur effacement ou exercer votre droit à la limitation du traitement de vos données. Vous pouvez également vous opposer au traitement de vos données.

Consultez le site cnil.fr pour plus d'informations sur vos droits.

Pour exercer ces droits ou pour toute question sur le traitement de vos données dans ce dispositif vous pouvez contacter notre délégué à la protection des données à l'adresse courriel: dpo@bourgsaintmaurice.fr